“La Hiérarchie des Juridictions Suprêmes”:Un nouveau docteur à la Cour constitutionnelle
Gilbert KINGBE a défendu avec brio sa thèse de doctorat ce mardi
La Salle des Actes de la Faculté de Droit et de Science Politique (FADESP) de l’Université d’Abomey-Calavi (UAC) a servi de cadre, ce mardi 14 Octobre 2025, à une soutenance d’une grande intensité académique. Devant un jury prestigieux et un public composé d’universitaires, de praticiens du droit et d’étudiants, Monsieur Vetinkpon Gilbert KINGBE a défendu avec brio sa thèse de doctorat intitulée : « La Hiérarchie des Juridictions Suprêmes ».
Le doctorant Vetinkpon Gilbert KINGBE y a défendu, avec rigueur et élégance, un travail de recherche de trois (03) années d’études, d’analyses et de réflexions menées sous la direction de la Professeure Dandi GNAMOU, Agrégée des facultés de Droit, Professeure Titulaire des Universités et Présidente de la Haute Cour de Justice du Bénin.
Pour examiner cette recherche, le jury présidé par le professeur Ibrahim David SALAMI, Agrégé des facultés de Droit, Professeur Titulaire des Universités à l’Université d’Abomey-Calavi et Président de la Chambre administrative de la Cour suprême du Bénin.
Le jury comptait également la professeure Brusil Miranda METOU, Agrégée des facultés de Droit, Professeure Titulaire à l’Université de Yaoundé II (Cameroun), en qualité d’examinatrice, et deux (02) rapporteurs : Professeur Jean-François AKANDJI-KOMBE, Professeur des Universités à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (France), et Professeur Arsène-Joël ADELOUI, Agrégé des facultés de Droit, Professeur Titulaire des Universités à l’Université d’Abomey-Calavi.
Dans un exposé maîtrisé, le nouveau docteur a montré que la question de la hiérarchie entre les juridictions suprêmes constitutionnelles, communautaires et internationales constitue aujourd’hui l’un des enjeux de la gouvernance du droit.
Partant des théories de Hans KELSEN sur la pyramide des normes et des réflexions contemporaines sur le pluralisme juridictionnel, Vetinkpon Gilbert KINGBE a démontré que la hiérarchie juridictionnelle n’est plus une simple relation de subordination, mais une organisation dynamique fondée sur la coordination et le dialogue.
Mobilisant de nombreuses références jurisprudentielles, telles que Costa c. Enel, Solange I et II, Melloni, ou encore la décision DCC 20-434 du 30 avril 2020 de la Cour constitutionnelle du Bénin, le jeune chercheur a mis en évidence les tensions mais aussi les mécanismes d’harmonisation qui unissent les ordres juridiques nationaux, régionaux et internationaux.
Sa thèse, structurée en deux grandes parties « Une autonomie juridictionnelle proclamée » et « Une convergence juridictionnelle ébauchée » propose une lecture renouvelée de la hiérarchie, désormais comprise comme un équilibre de responsabilités entre juges suprêmes.
S’inspirant des travaux de Michel Troper et des débats récents de la Société française pour le droit international (SFDI), l’impétrant a mis en lumière ce qu’il qualifie de « dialogue juridictionnel structurant ».
Pour lui, la justice du XXIᵉ siècle n’est plus pyramidale, mais en réseau. Chaque juridiction suprême, qu’elle siège à Ganhi, Lomé, Yaoundé, Kinshassa, Arusha, Karlsruhe, Strasbourg ou Luxembourg, participe d’une œuvre commune de cohérence juridique et de protection des droits.
Cette vision, à la fois réaliste et prospective, s’inscrit dans la dynamique actuelle de construction d’une justice africaine intégrée, capable d’articuler les exigences nationales et les engagements internationaux.
Tout au long de la soutenance, l’impétrant a su faire preuve d’une grande maîtrise du sujet, d’un sens aigu de la nuance et d’une maturité intellectuelle rare. Le jury a salué la pertinence du plan, la qualité de la démonstration et la clarté du style, tout en formulant quelques observations de forme et de fond, que le candidat a accueillies avec une humilité empreinte d’ouverture.
À l’issue des délibérations, le jury a félicité Monsieur Vetinkpon Gilbert KINGBE pour la qualité scientifique de son travail et la rigueur de son argumentation.
Par cette thèse, le nouveau docteur apporte une contribution majeure à la réflexion doctrinale africaine sur les rapports entre ordres juridiques.
Son travail éclaire d’un jour nouveau les interactions entre la souveraineté nationale et la juridictionnalité internationale, dans un contexte où la justice africaine cherche à affirmer son autonomie tout en s’inscrivant dans l’universalité du droit.
AP-PCC